Déposée le 21 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUTUREX & RENODEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUTUREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUTUREX & RENODEX domicilié(e) Zone de Vialard - 24200 - CARSAC-AILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 453 202 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SUTUREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUTUREX & RENODEX, Société par actions simplifiée - Zone de Vialard - 24200 - CARSAC-AILLAC - France - SIREN 312453202
REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49
Renouvellement sans limitation n°2019663 - Publication au BOPI 1993-29
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246533 - Publication au BOPI 2003-07-21
Inscription le 8 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°382930 - Publication au BOPI 2003-12-08
Inscription le 18 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196122 - Publication au BOPI 1996-01-18
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174762 - Publication au BOPI 1994-07-22
Inscription le 1 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156625 - Publication au BOPI 1993-04-01
Inscription le 22 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174763 - Publication au BOPI 1994-07-22
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174764 - Publication au BOPI 1994-07-22
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535552 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18
Appareils et instruments scientifiques.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Publicité et affaires. Traitement de matériaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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